Politique de protection des renseignements personnels et politique de confidentialité

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Loi 25

Cette Politique de Protection des Renseignements Personnels et de Confidentialité (ci-après nommée « la Politique ») a été élaborée conformément aux exigences énoncées dans la Loi 25 au Québec et vise à expliquer comment la compagnie propriétaire (« ABC boum + ») du site internet abcboum.net(« le Site Web ») recueille, utilise, conserve, divulgue, détruit et protège les renseignements personnels de ses utilisateurs, clients et visiteurs. ABC boum + est engagé à respecter la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels en conformité avec la législation applicable.

Contexte

ABC boum + est une entreprise qui traite des renseignements personnels dans le cadre de ses activités commerciales au Québec, ainsi qu’en Europe. Cette politique régit les activités commerciales au Québec.
Cette politique concerne les visiteurs du Site Web (« l’Utilisateur ») et les clients de ABC boum + (« le Client »).

Acceptation de cette politique

En utilisant les services, formations et/ou le Site Web de ABC boum +, l’Utilisateur et le Client consentent à la collecte et à l’utilisation de leurs renseignements personnels conformément aux politiques énoncées dans ce document.

En cas de non-acceptation des politiques stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le Site Web, et le Client aux services en général offerts par ABC boum +.

ABC boum + se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu de la présente Politique; La présente Politique à des conditions spécifiques qui ont uniquement trait à la protection des renseignements personnels, à la Politique de confidentialité, et aux technologies utilisées pour gérer ces renseignements. Pour des informations sur nos autres termes légaux, veuillez consulter nos Termes et conditions d’utilisation du Site Web.

Application et définitions

Cette Politique s’applique à ABC boum +, ce qui inclut notamment ses dirigeants, employés, consultants, sous-traitants, ainsi qu’à toute personne qui, autrement, fournit des services pour le compte de ABC boum +. Elle s’applique également à l’égard du Site Web, ainsi que par tous les sites internet contrôlés et maintenus par ABC boum +.

Elle vise tous les types de renseignements personnels gérés par ABC boum +, que ce soit les renseignements de ses clients, potentiels ou actuels, ses consultants, ses employés, ses membres ou toutes autres personnes (comme les Utilisateurs du Site Web ou autre).

Pour l’application de la présente, un renseignement personnel est un renseignement qui concerne une personne physique et qui permet, directement ou indirectement, de l’identifier.

Consentement

À travers son Site Web, ABC boum + peut collecter quelques renseignements personnels concernant l’Utilisateur avec son consentement. Ce consentement est obtenu de façon implicite lorsque la personne décide de continuer à naviguer le Site Web après avoir été informée par la présente Politique.

L’Utilisateur peut:

• choisir d’accepter les conditions énumérées dans la Politique de confidentialité, ainsi que dans les Termes et conditions, et entrer dans le Site Web;
• choisir quels fichiers témoins accepter (ou refuser), et entrer dans le Site Web;
• refuser tous fichiers témoins, sauf ceux nécessaires au bon fonctionnement du Site Web, et entrer dans le Site Web.

À l’interne, ABC boum + collecte les renseignements personnels directement auprès de la personne concernée et avec son consentement. La présente Politique et les informations qu’elle contient peuvent être consultées par cette personne au moment de la collecte de renseignements personnels.

Collecte de Renseignements Personnels

Sur le Site Web

Si l’Utilisateur accepte l’utilisation des fichiers témoins facultatifs en entrant dans le site, les informations récoltées sont anonymisées (c’est-à-dire qu’elles ne permettent pas d’identifier l’Utilisateur) et utilisées à des fins statistiques et de performance seulement (par exemple, pour mesurer le traffic du Site Web). L’Utilisateur peut choisir de ne pas être suivi par les fichiers témoins facultatifs en personnalisant ses préférences ou en cliquant sur Je refuse à l’entrée du Site Web.

ABC boum + peut collecter des renseignements personnels concernant l’Utilisateur par le biais de son Site Web, par exemple, à travers le formulaire de contact, l’abonnement à l’infolettre ou l’inscription à une formation. Ces renseignements peuvent inclure, sans s’y limiter, le nom, le courriel, le pays, la profession, et d’autres données si elles sont nécessaires à la prestation des services.

Si l’Utilisateur désire recevoir l’infolettre d’ABC boum +, le formulaire d’inscription à la liste d’envoi demande le nom et l’adresse courriel. Ces informations sont conservées par Campaign Monitor, une compagnie australienne appartenant au Groupe Marigold et qui sont régis par leur propres politiques de confidentialité et termes et conditions.

Informations collectées par le système d’inscription aux formations

Au Canada: Avec Workleap LMS (Didacte).
Pour connaître leurs modalités d’utilisation avant de vous ouvrir un compte, nous vous invitons à parcourir leur politique de confidentialité.

En France: À travers l’Association Nationale Française des ergothérapeutes.
Les détails sur ce lien.

Transactionnel: ABC boum + utilise la plateforme Stripe pour la gestion transactionnelle lorsque réglé par carte de crédit. Dans certains cas où la transaction ne peut pas être effectuée en ligne, l’Utilisateur peut être mis en communication avec l’adjointe administrative pour effectuer un paiement par chèque, dépôt ou virement bancaire. Dans ces derniers cas, aucune donnée de paiement n’est conservée.

Confidentialité du commerce en ligne

Les informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société.

Sur le médias sociaux

ABC boum + est présent sur certains médias sociaux, comme Meta (Facebook) et YouTube. Lorsque l’Utilisateur interagi avec ABC boum + à travers ces médias sociaux, il le fait selon les conditions et politiques propres à ces plateformes. Il est conseillé de lire attentivement la politique de protection des renseignements personnels et la politique de fichiers témoins associées aux plateformes de médias sociaux, ou aux autres sites web et services avant d’y fournir des renseignements personnels.

À l’interne

ABC boum + collecte des renseignements personnels plus sensibles à l’interne seulement, par les moyens suivants: En personne, lors d’une formation ABC boum + (verbalement ou par formulaires); par courriel (directement ou par l’entremise d’un document ou autre type de formulaire joint).

Pour connaître quels renseignements sont spécifiquement collectés, et les moyens par lesquels ils sont collectés, voir l’Annexe A.

Utilisation des Renseignements Personnels

Sur le Site Web

Les fichiers témoins de l’Utilisateur sont utilisés exclusivement par ABC boum + dans le but de répondre aux demandes de l’Utilisateur, de personnaliser son expérience de navigation sur le Site Web (par exemple, pour le pays), pour améliorer les produits et services offerts, et de se conformer aux obligations légales.

Dans certains cas prévus par la Loi, ABC boum + peut utiliser les renseignements à des fins secondaires sans le consentement de l’Utilisateur, par exemple:

• lorsque cette utilisation est manifestement au bénéfice de l’Utilisateur;
• lorsque cela est nécessaire pour prévenir ou détecter une fraude;
• lorsque cela est nécessaire pour évaluer ou améliorer des mesures de protection et de sécurité.

À l’interne, l’utilisation des renseignements personnels est limité aux employés pour qui ces renseignements sont nécessaires dans l’exercice de leurs fonctions.

Les renseignements personnels sont conservés afin de pouvoir rejoindre les personnes qui ont suivi la formation pour transmission d’ajouts ou de modifications du matériel ou de l’approche.

Communication à l’extérieur du Québec: Il est possible que les renseignements personnels détenus par ABC boum + soient communiqués à l’extérieur du Québec, par exemple, à ses filiales européennes (France, Belgique, Suisse).

Divulgation des Renseignements Personnels

ABC boum + ne divulgue pas les renseignements personnels de l’Utilisateur à des tiers. Cela ne comprend pas les tierces parties de confiance qui aident ABC boum + à exploiter le Site Web, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles.

À l’interne, une entente de confidentialité et non-divulgation est signée avec les employés, les stagiaires et les travailleurs autonomes qui peuvent avoir accès aux renseignements personnels.

Advenant le cas ou des fournisseurs de services, des partenaires commerciaux ou des autorités légales peuvent avoir accès à certains renseignements personnels lors de leurs prestations de services, ABC boum + veille à ce que ces tiers respectent la confidentialité et la sécurité des renseignements de l’Utilisateur avec une entente de confidentialité et non-divulgation (voir la section Utilisation des Renseignements Personnels).

Protection, conservation et destruction des Renseignements Personnels

Sur le Site Web

ABC boum + ne conserve pas de renseignements personnels directement sur le Site Web.

Les fichiers témoins acceptés ne sont conservés que le temps d’établir des rapports de statistiques, et sont conservés à travers des tiers (par exemple, Google) et non sur le Site Web.

À l’interne

ABC boum + ne conservera les renseignements personnels que pour la durée nécessaire à la réalisation des fins pour lesquelles ils ont été collectés (formations, demandes de renseignements…).

La durée de conservation des dossiers est de 7 ans. La destruction de renseignements personnels périmés par ABC boum + sera faite de façon sécuritaire à chaque année, afin d’assurer la protection de ces renseignements.

Responsabilités de ABC boum +

ABC boum + est responsable de la protection des renseignements personnels qu’elle obtient à travers son Site Web et qu’elle conserve dans son établissement.

La personne responsable de la protection des renseignements personnels de ABC boum + est chargée de veiller à assurer le respect de la législation applicable concernant la protection des renseignements personnels.

Les membres du personnel de ABC boum + ayant accès à des renseignements personnels ou étant autrement impliqués dans la gestion de ceux-ci doivent en assurer leur protection et respecter la présente Politique.

Responsabilités de l’Utilisateur du Site Web

Pour bénéficier d’une sécurité maximale, l’Utilisateur devrait:

• utiliser la version la plus récente d’un navigateur conforme aux exigences de sécurité (protocole SSL à chiffrement de 128 bits);
• effacer la mémoire cache de son ordinateur après avoir transmis des données;
• garder les données d’identification, le code d’accès et le mot de passe confidentiels (Le Site Web ne peut en aucun cas être tenu responsable d’un usage non autorisé de ceux-ci. Si leur confidentialité venait à être compromise, veuillez en aviser ABC boum + immédiatement pour éviter une utilisation frauduleuse de l’identité.)

Sécurité des Renseignements Personnels

ABC boum + met en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger les renseignements personnels de l’Utilisateur contre tout accès non autorisé, utilisation abusive, divulgation ou altération.

Pour le Site Web, le protocole de sécurité qu’il utilise, SSL (Secure Socket Layers), permet de transformer l’information saisie en information chiffrée (chiffrement à 128 bits) et de vérifier l’identité des parties (l’Utilisateur et le Site Web) qui communiquent ensemble par Internet.

De façon générale, les pages sécurisées sont identifiées à l’aide du symbole [cadenas] qui apparaît à la gauche de l’URL du Site Web dans le navigateur. Ce symbole assure que la transmission des renseignements fournis par l’Utilisateur est cryptée.

ABC boum + rappele à l’Utilisateur que la transmission de renseignements par courrier électronique n’est pas totalement sécurisée. C’est pourquoi il est déconseillé de divulguer par courriel des renseignements personnels comme un numéro d’assurance sociale. ABC boum + fera de même de son côté en ne répondant pas aux questions par courriel lorsque cela implique de transmettre des données à caractère confidentiel.

Les messages électroniques sont traités avec les mêmes mesures de confidentialité que le courrier reçu par la poste. Si l’Utilisateur transmet des renseignements personnels par courriel, en remplissant un formulaire en ligne non sécurisé ou en s’inscrivant à une liste de diffusion, et dans ce cas ABC boum + conclura qu’il lui a donné son consentement, il faut savoir que:

• le Site Web utilisera seulement l’information requise pour répondre à la demande de l’Utilisateur et y donner suite;
• ces renseignements sont conservés, puis détruits, conformément aux exigences de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels;
• les renseignements transmis ne serviront en aucun cas à dresser des profils d’utilisateurs;
• le Site Web transmettra ces renseignements à un autre organisme seulement si la requête s’adresse à celui-ci ou que cette communication est exigée par la loi;
• le Site Web ne transmettra aucun renseignement à un organisme privé.

À l’interne, ABC boum + veille à imposer des contraintes aux droits d’utilisation de ses systèmes d’information de manière à ce que seuls les employés qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation, la gestion des formations ou le service à la clientèle) ont accès aux informations personnelles identifiables (nom complet, courriel, numéro de téléphone, occupation et type de clientèle) sur des fichiers Excel.

ABC boum + utilise un cryptage à la pointe de la technologie pour protéger les informations sensibles transmises en ligne. ABC boum + protège également vos informations hors ligne.

Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé, protégé par des logiciels anti-virus et des mots de passe mis à jour de façon régulière.

Dans le cas de fournisseurs de services externes, ils doivent signer une entente de confidentialité et non-divulgation avec ABC boum + si les tâches à exécuter comprennent l’accès à certains renseignements personnels pendant la durée de leur contrat.
Ces fournisseurs de services peuvent inclure, sans s’y limiter: un webmestre, une compagnie de gestion de médias sociaux, un programmeur web qui doit installer un nouveau système de gestion, etc.

Cette entente de confidentialité et non-divulgation décrit les mesures que les fournisseurs de services doivent prendre pour assurer la confidentialité des renseignements personnels rencontrés, que l’utilisation de ces renseignements ne soit faite que dans le cadre de l’exécution du contrat et qu’ils ne peuvent conserver ces renseignements après son expiration.

De plus, cette entente prévoit que les fournisseurs de services doivent aviser le responsable de la protection des renseignements personnels de ABC boum + (indiqué dans la présente Politique) de toute violation ou tentative de violation des obligations de confidentialité concernant les renseignements personnels communiqués et doivent permettre à ce responsable d’effectuer toute vérification relative à cette confidentialité.

Pour ce qui est des données sur les cartes de crédit, elles ne sont accessibles que par le prestataire de services (Stripe) et sont conservées cryptées le temps nécessaire pour s’assurer que la transaction a été complétées à la satisfaction des parties (soit moins de quelques secondes). Seul le numéro de confirmation de la transaction est préservé, comme quoi la carte de crédit existe, a été validée, n’est pas expirée ou sous usage restreint.

Droits de l’Utilisateur

L’Utilisateur a le droit d’accéder à ses renseignements personnels, de les corriger, de les supprimer, de limiter leur traitement et de retirer son consentement. L’Utilisateur peut également s’opposer au traitement de ses renseignements à des fins de marketing direct. Pour exercer ces droits, l’Utilisateur concerné doit soumettre une demande écrite à cet effet au responsable de la protection des renseignements personnels de ABC boum +, à l’adresse courriel indiquée à la section suivante.

Si l’Utilisateur supprime ses informations personnelles, il doit savoir qu’il n’aura plus accès aux ressources d’ABC boum + en version numérique et à leur mise à jour.

Processus de traitement des plaintes

Réception: Tout Utilisateur qui souhaite formuler une plainte relative à l’application de la présente Politique ou, plus généralement, à la protection de ses renseignements personnels par ABC boum +, doit le faire par écrit en s’adressant au responsable de la protection des renseignements personnels de ABC boum +, à l’adresse courriel indiquée à la section suivante.

L’Utilisateur devra indiquer son nom, ses coordonnées pour le joindre, incluant un numéro de téléphone, ainsi que l’objet et les motifs de sa plainte, en donnant suffisamment de détails pour que celle-ci puisse être évaluée par ABC boum + Si la plainte formulée n’est pas suffisamment précise, le responsable de la protection des renseignements personnels peut requérir toute information additionnelle qu’il juge nécessaire pour pouvoir évaluer la plainte.

Traitement: ABC boum + s’engage à traiter toute plainte reçue de façon confidentielle, dans les 30 jours suivant la réception de la plainte OU suivant la réception de tous les renseignements additionnels jugés nécessaires et requis pour pouvoir la traiter. La personne responsable de la protection des renseignements personnels doit évaluerla plainte et formuler une réponse écrite par courriel, au plaignant.

Lois applicables

Ces termes sont régis et interprétés conformément aux lois de la province du Québec.

Responsable de la protection des renseignements personnels

Judith Beaulieu
Co-auteure et formatrice
7237 Boyer, Montréal, H2R 2R6
responsable@abcboum.net

Pour toute demande, question ou commentaire dans le cadre de la présente Politique, veuillez communiquer avec le responsable par courriel.

Modifications de la Politique

ABC boum + peut mettre à jour cette Politique de temps à autre pour refléter les changements dans ses pratiques de protection des renseignements personnels. ABC boum + informera l’Utilisateur de toute modification substantielle, ainsi que de leur date de mise en application, dans la section ci-dessous.

Version 1.0 – En vigueur le 11 février 2024 – Première version originale

Informations sur les technologies utilisées

Données échangées automatiquement

En accédant au présent Site Web, un échange d’information s’effectue automatiquement entre l’ordinateur de l’Utilisateur et le serveur qui héberge ce Site Web (PlanetHoster, avec un serveur situé à Montréal, Québec, Canada). Consultez leur Termes et leur Politique relative à la vie privée.

Aucune information permettant de connaître l’identité de l’Utilisateur n’est directement associée à ces fichiers. L’adresse IP est cependant enregistrée.

L’adresse IP est considérée comme un renseignement personnel, puisqu’il s’agit d’un identifiant, mais ne peut être liée à un utilisateur qu’avec l’intervention du fournisseur utilisé.

L’information échangée est la suivante:

le nom de domaine du fournisseur Internet de l’Utilisateur (exemple: videotron.ca) et son adresse IP (ex . : 123.45.67.890). En règle générale, une adresse IP est un numéro unique qui est attribué à l’Utilisateur par son fournisseur d’accès internet et qui lui permet de se connecter au réseau Internet et d’acheminer l’information qui lui est destinée. Ce numéro unique est automatiquement journalisé par les serveurs Web;
le type de navigateur et le système d’exploitation utilisé par l’Utilisateur;
la date et l’heure à laquelle l’Utilisateur accède au Site Web;
les pages consultées et la durée de ces consultations;
si l’Utilisateur accède au Site Web à partir d’un autre site, l’adresse de ce dernier (site référent).

Cet échange d’information est requis en raison des exigences technologiques inhérentes à la navigation sur Internet.

Ces informations ne sont conservées qu’à des fins statistiques concernant le Site Web, notamment pour comptabiliser le nombre de visiteurs, les pages les plus fréquentées, la technologie utilisée par les visiteurs, les sites référents et le pays d’origine des internautes.

Fichiers témoins (cookies)

Des fichiers témoins sont utilisés pour faciliter la navigation dans les pages du Site Web. Les témoins sont de petits fichiers textes qui sont téléchargés dans la mémoire Cache d’un Utilisateur à l’occasion de la consultation du Site Web. Ces fichiers témoins ne permettent pas de recueillir des renseignements personnels sur l’Utilisateur. Le Site Web utilise ces témoins afin de personnaliser l’affichage des pages, d’offrir des fonctionnalités techniques et de recueillir certaines statistiques d’utilisation du Site Web.

Le Site Web utilise des témoins de connexion notamment:

Pour mémoriser les réglages et préférences de l’Utilisateur, par exemple pour le choix de la langue et pour permettre le suivi de la session courante;
À des fins statistiques pour connaître le comportement des visiteurs, le contenu consulté et permettre l’amélioration du Site Web.

Le Site Web utilise les types de témoins suivants:

Témoins de session: Il s’agit de témoins temporaires qui sont gardés en mémoire pour la durée de la visite du Site Web seulement.
Témoins persistants: Ils sont gardés sur l’ordinateur jusqu’à ce qu’ils expirent et ils seront récupérés lors de la prochaine visite du Site Web.

Témoins persistants: Ils sont gardés sur l’ordinateur jusqu’à ce qu’ils expirent et ils seront récupérés lors de la prochaine visite du Site Web.

Les témoins peuvent être nécessaires ou facultatifs.
Les fichiers témoins nécessaires doivent être présent pour le bon fonctionnement du Site Web. Su l’Utilisateur refuse ces fichiers, il devra alors quitter le Site Web. L’Utilisateur peut par contre refuser les témoins facultatifs, et continuer de naviguer sur le Site Web, en personnalisant ses préférences ou en cliquant sur Je refuse à l’entrée du Site Web.

L’Utilisateur peut à tout moment paramétrer son navigateur pour qu’il bloque les fichiers témoins. Toutefois, cette action risque de le priver de certaines fonctions offertes sur le présent Site Web et sur les autres sites qu’il peut visiter.

Si l’Utilisateur utilise un ordinateur dans un lieu public ou qu’il partage un ordinateur avec d’autres utilisateurs, il doit s’assurer d’effacer les traces de sa navigation emmagasinées dans l’historique avant de terminer chaque session.

Utilisation de Google Analytics

Le Site Web utilise Google Analytics, un outil d’analyse de sites internet fourni par Google, afin de permettre son amélioration continue. À l’aide de fichiers témoins (cookies), Google Analytics collecte de l’information sur la navigation des Utilisateurs dans le Site Web, par exemple les pages visitées, la date et l’heure des visites et les liens qui sont cliqués. Il collecte aussi le type de système d’exploitation de l’ordinateur, la langue du navigateur, le nom du fournisseur de services Internet de l’Utilisateur et la localisation géographique. Les données collectées et l’adresse IP anonymisée (adresse tronquée) sont conservées par Google sur des serveurs situés, notamment, aux États-Unis. Google utilise cette information uniquement pour produire des statistiques et des rapports sur la navigation dans le Site Web.

Les informations provenant de Google Analytics ne seront jamais partagées par ABC boum + à des tiers, sauf si un fournisseur de service web marketing est engagé pour améliorer les performances du Site Web. Le cas échéant, ce fournisseur devra signer l’entente de confidentialité et non-divulgation (voir section Sécurité des Renseignements Personnels). À noter: les adresses IP sont anonymisées avec Google Analytics version 4, donc rien ne permet d’identifier directement l’Utilisateur.

Il est possible pour l’Utilisateur d’installer un module complémentaire de navigateur pour désactiver Google Analytics dans tous les sites. L’Utilisateur peut choisir de ne pas être suivi par Google en personnalisant ses préférences ou en cliquant sur Je refuse à l’entrée du Site Web.

Autres moyens technologiques utilisés

ABC boum + recueille également des renseignements personnels de façon volontaire par un formulaire intégré à son Site Web (le formulaire en page contact). Voir la section Collecte de Renseignements Personnels sur le Site Web.

Annexe A

Pour connaître quels renseignements sont spécifiquement collectés, et les moyens par lesquels ils sont collectés, voir l’Annexe A.